La Formation

Emploi du temps 2019-2020 :  page1image1216


Organisation des cours


Le master est organisé en un tronc commun et deux branches:
Une branche Recherche « Droit public général »
Une branche Professionnelle « Contentieux publics »

Les enseignements sont dispensés du mois d’octobre au mois de février. La période de rédaction de mémoire de recherche ou de stage débute dès le mois de mars.

Tronc commun

2 cours obligatoires avec séminaire (2 x 65h):

  • Droit administratif général (25h cours et 40h Séminaire)
  • Droit constitutionnel général (25h cours et 40h Séminaire)

2 cours à choisir (2 x 20h):
     Entre:

    • Contentieux administratif 
    • Contentieux constitutionnel

    Et entre:

    • Droit des libertés fondamentales
    • Droit public comparé

Nombre d’heures par étudiant du tronc commun: 170h.


Branche Recherche
Droit public général

1 cours obligatoire (25h):

  • Principes du droit public

3 cours à choisir (3 x 20h):

  • Droit administratif spécial
  • Grandes questions historiques du droit public
  • Droit parlementaire
  • Droit public européen
  • Philosophie du droit

Les étudiants doivent rédiger un mémoire et présentent un exposé-discussion sur un sujet général de droit public.
Les étudiants peuvent suivre à titre facultatif un enseignement de langue de 37h30.

Nombre d’heures par étudiant: 255h

Branche Professionnelle
Contentieux publics

2 séminaires obligatoires (50h):

  • Pratique des contentieux publics (30h)
  • Droit fondamentaux du procès (20h)

3 cours obligatoires (3 x 20h):

  • Cours de contentieux (administratif ou constitutionnel) non choisi dans le tronc commun
  • Contentieux européens 
  • Contentieux de l’urbanisme et de l’environnement 

7 cours obligatoires (7 x 14h):

  • La justice administrative 
  • Contentieux fiscal 
  • Contentieux des contrats publics 
  • Contentieux de la régulation 
  • Contentieux des étrangers 
  • Référés 
  • Modes alternatifs de règlement des litiges 

Les étudiants doivent effectuer un stage de 2 mois minimum. Le rapport de stage est évalué par le professeur directeur du stage et donne lieu à une soutenance, le cas échéant en présence du maître de stage.
Les étudiants peuvent suivre à titre facultatif un enseignement de langue de 37h30.

Nombre d’heures par étudiant: 378h


L’équipe pédagogique


Tronc commun 

  • Droit administratif général : Pr. Benoit Plessix
  • Droit constitutionnel général : Pr. Olivier Beaud
  • Séminaire de droit administratif général : Pr. Bertrand Seiller ou Pr. Benoit Plessix
  • Séminaire de droit constitutionnel général : Pr. Guillaume Drago ou Pr. Armel le Divellec
  • Contentieux administratif : Pr. Camille Broyelle
  • Contentieux constitutionnel : Pr. Guillaume Drago
  • Droit des libertés fondamentales : Pr. Camille Broyelle
  • Droit Public comparé : Pr. Thomas Perroud

Branche recherche 

  • Principes du droit public : Pr. Denis Baranger
  • Droit administratif spécial : Mr le Président Mattias Guyomar
  • Grandes questions historiques du droit public : Pr. Francois Saint-Bonnet
  • Droit parlementaire : Pr. Armel Le Divellec
  • Droit public européen : Pr. Fabrice Picod
  • Philosophie du droit : Pr. Denis Baranger 

Branche professionnelle 

  • Pratique des contentieux publics : Me Régis Froger et Mr le Président Mattias Guyomar
  • Droits fondamentaux du procès : Mme Alice Minet et Pr. Guillaume Drago
  • Contentieux européens : Pr. Fabrice Picod et Pr. Sebastien Touze
  • Contentieux de l’urbanisme et de l’environnement : Mme Ariane Meynaud-Zeroual et Mme Meryem Deffairi
  • Justice Administrative : Mr le Président Mattias Guyomar
  • Contentieux fiscal : Pr. Martin Collet
  • Contentieux des contrats publics : Me Laurent Deruy
  • Contentieux de la régulation : Pr. Stephane Braconnier
  • Référés : Mr. le Vice-Président Antoine Durup de Baleine
  • Contentieux des étrangers : Mme la Vice-Présidente Sophie Rimeu
  • Modes alternatifs de règlement des litiges : Mr le Vice Président Jean-Pierre Vogel-Braun et Pr. Anne-Laure Girard